Quand on importe depuis la Chine ou tout autre pays, il est nécessaire de trouver le bon code HS (ou code SH en français, pour Système Harmonisé) du produit. Sans ce code HS, impossible de calculer les droits de douane, la TVA, ou encore de savoir si votre marchandise est soumise à des restrictions.

En bref : le code HS, c’est la carte d’identité internationale de votre produit.

Qu’est-ce qu’un code HS ?

Le code HS est une nomenclature créée par l’Organisation Mondiale des Douanes. Chaque produit a un numéro unique, généralement sur 6 chiffres au niveau international.

👉 Exemple :

• T-shirt en coton = 6109.10
• Smartphone = 8517.12
• Chaussures de sport = 6404.11

Selon le pays, on peut aller plus loin avec 8 ou 10 chiffres : en Europe, c’est le code TARIC, aux États-Unis le HTS / Schedule B, et en Chine le HS Code local.

Les deux premiers chiffres indiquent le chapitre auquel appartient le code HS, parmi un total de 21 chapitres. Chaque chapitre propose une description générale de la catégorie de produits. Les quatre chiffres suivants précisent le titre et le sous-titre au sein de ce chapitre.

Les entreprises importatrices sont invitées à mentionner le code HS sur leurs documents d’expédition afin de garantir un dédouanement cohérent à chaque envoi.

Par exemple, pour l’article « chemise », on trouve différentes catégories : chemises pour hommes en coton, en fibres synthétiques ou encore en autres textiles. La liste est longue, avec environ 10 codes HS distincts simplement pour l'article « chemise ». Il est donc impératif de sélectionner la bonne catégorie !

Pourquoi est-il essentiel ?

Bien identifier le code HS de votre marchandise permet de :

• Calculer les droits de douane et la TVA à l’importation,
• Vérifier si le produit est soumis à des restrictions ou normes spécifiques (sanitaires, sécurité, licences),
• Éviter les litiges et blocages en douane,
• Mieux anticiper vos coûts d’importation.

Une erreur de code peut coûter cher : surcoût, retard, voire confiscation de marchandises.

Comment trouver le code HS de votre produit ?

Voici une méthode simple en 5 étapes :

1. Analyser le produit → matière, fonction, usage.
2. Chercher dans la nomenclature → en France via l'outil RITA.
3. Identifier le code HS à 6 chiffres → commun à tous les pays.
4. Compléter avec la nomenclature locale (TARIC, HTS, etc.).
5. Confirmer → auprès d’un transitaire ou via un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC) auprès des douanes.

Les erreurs fréquentes à éviter

• Copier le code fourni par un fournisseur chinois sans le vérifier.
• Choisir un code trop vague (ex. "vêtement" au lieu de "T-shirt coton").
• Oublier les variantes selon la matière ou l’usage.
• Ne pas mettre à jour les codes HS : la nomenclature évolue régulièrement et certains codes changent ou sont subdivisés.
• Confondre produits finis et composants : par exemple, un smartphone complet a un code HS différent des pièces détachées ou batteries.
• Ignorer les extensions nationales : chaque pays peut ajouter des chiffres supplémentaires au code HS international.
• Ne pas demander de confirmation officielle : en cas de doute, il est recommandé de demander un RTC auprès des douanes, afin d'obtenir une validation officielle du code HS à utiliser pour votre produit.

Liens vers des outils pratiques

🌐 RITA (France) : pour rechercher par mot-clé.

🌐 TARIC (UE) : pour vérifier droits de douane et taxes.

🌐 HTS (USA) : nomenclature américaine.

🌐 Douanes chinoises : utile pour exporter depuis la Chine.

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